Ressources

Lettre de mission complémentaire de la garante Mme Isabelle BARTHE

Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

Lettre de mission des garants concernant le projet de second parc de 500 MW

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Décision 1 désignant Claude Brévan et Roland Peylet garante et garant de la concertation préalable

Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

Décision 1 désignant Jérôme Favrel et Richard Pasquet garants de la concertation préalable

Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

Décision 2 désignant Jean-Michel Fourniau garant de la concertation continue

Réserve de substitution du Châtelar

Décision 1 désignant Renée Aupetit et Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

Bilan des garant.e.s

Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

Décision 2 concernant les modalités à compléter de la concertation préalable

Extension de l'usine de production de batteries lithium-ion "VERKOR 2 et 3" à Dunkerque

Décision 3 désignant Bernard Pacory garant de la concertation préalable

Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

Décision 3 désignant Isabelle Barthe, Philippe Bertran, Anaïs Lefranc-Morin et Jacques Regad membres de la CPDP

Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)