Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la poursuite du processus de concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la suspension du projet

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la suspension du projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne Laporte membre de la CPDP

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Cucheval et Richard Le Pape garants de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension de la ZAE du parc des Fontaines à Bernin

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) des garant.e.s de la concertation continue

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    Garant.e

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    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de nouveaux réacteurs nucléaires dans le Bugey"

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s document annexe

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 979.53 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 233.55 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.64 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.68 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 843.25 Ko)