Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Finetti et Emilie Varraud membres de la commission particulière du débat public

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Claire Bouteloup garante de la concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Estelle Gresle garante de la concertation continue

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Télécharger(pdf, 964.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 967.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Christophe Bacholle garant

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant les modalités du débat public et son calendrier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 962.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 mettant fin à la désignation d'Etienne Ballan, Dominique de Lauzieres et Jean Tartanson comme garante et garants

    Infrastructure de transport d’hydrogène entre Fos-sur-Mer et Manosque (Hynframed)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 mettant fin à la désignation de Solange Garin et Désiré Heinimann comme garante et garant

    Révision de la charte du Parc Naturel Régional (PNR) des ballons des Vosges

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sophie Giraud et Valérie Sakakini garantes de la concertation préalable

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Francis Beaucire président de la commission particulière du débat public

    CNDP

    Télécharger(pdf, 960.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Jacquart et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    CNDP

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 824.42 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 6 novembre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 828.43 Ko)