Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Rapport des garants de la concertation préalable

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier - analyse de la réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 323.29 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augageur et Anne Berriat garant et garante de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Etienne Ballan, Michel Gairaud, Corinne Larrue et Ken Novellas membres de la CPDP

    CNDP

    Télécharger(pdf, 258.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 848.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser une concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 945.87 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Karine Besses et Marc Di Felice garante et garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 321.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Carmen Bouley de Santiago et Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 323.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Dominique de Lauzières et Mathias Bourrissoux garante et garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 320.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 majorant le plafond de l'indemnité allouée aux membres de la CPDP

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 937.01 Ko)