Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Laurent Pavard garant de la concertation continue

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augagneur et Sylvie Blumenkrantz pour conduire une mission de conseil

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante de la concertation continue

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Laurent Dane garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Laurent Dane garante et garant de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry garante de la concertation préalable

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Joana Janiw et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Barthe et Hoela Falip garantes de la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Francis Beaucire garants de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Roland Verger garante et garant de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Hélène Sarriquet et Marion Thenet garantes de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rémy Couchon et Désiré Heinimann garants de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 2 concernant les projets industriels sur le port de Fos-sur-mer

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

    CNDP

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