Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

368 résultats correspondent à votre recherche

  • Santé Publique France

    • Santé
    • Conseil ou avis En cours
    • France
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  • Atelier "Bien vieillir dans la cité" du Conseil National de la Refondation (CNR)

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Expérimentation participative sur la précarité alimentaire (CNA)

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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  • Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Déchets - économie circulaire
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    • Equipements , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Vaucluse - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Transport d'énergie
    • Concertation continue Terminé
    • France et Royaume-Uni
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  • « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Manche - Normandie
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  • Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Conseil ou avis Terminé
    • Vienne - Nouvelle-Aquitaine
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  • Concertation sur le mésusage du médicament

    • Santé
    • Conseil ou avis Terminé
    • France
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  • Permis exclusif de recherches des Mines de Couflens

    • Equipement industriel
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ariège - Occitanie
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  • Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    • Biodiversité
    • Conseil ou avis Terminé
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  • Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Loir-et-Cher - Centre-Val de Loire
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  • Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Equipement touristique , Urbanisme
    • Concertation continue Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Aménagement de la colline d'Elancourt (JOP 2024)

    • Participation électronique , Equipement sportif , Urbanisme
    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Yvelines - Île-de-France
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