Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

373 résultats correspondent à votre recherche

  • Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Plan ou programme territorial
    • Conseil ou avis Terminé
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
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  • Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Pyrénées-Atlantiques - Nouvelle-Aquitaine
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  • Equipement industriel

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable Terminé
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Pacte des Mobilités locales de Châteaubourg

    • Mobilité - transport , Route
    • Conseil ou avis Terminé
    • Ille-et-Vilaine - Bretagne
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  • Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Mobilité - transport
    • Conseil ou avis Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    • Mobilité - transport , Route
    • Conseil ou avis Terminé
    • Guyane - Guyane
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  • Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Equipements , Urbanisme
    • Concertation préalable Terminé
    • Guadeloupe
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  • Mission d'avis méthodologique sur des cas groupés de cancers pédiatriques dans la plaine d’Aunis

    • Santé
    • Conseil ou avis En cours
    • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
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  • Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    • Equipement industriel
    • Concertation continue Terminé
    • Deux-Sèvres - Nouvelle-Aquitaine
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  • Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Mobilité - transport , Voie ferrée
    • Concertation continue En cours
    • Nord - Hauts-de-France
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  • Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    • Energie renouvelable
    • Concertation continue Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Equipement sportif , Urbanisme
    • Concertation continue Suspendu
    • Hérault - Occitanie
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  • Aménagements d’une section de l’autoroute A 6 entre Lisses dans l’Essonne (91) et Cély en Seine-et-Marne (77)

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable Terminé
    • Essonne, Seine-et-Marne - Île-de-France
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  • Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    • Equipement industriel , Energie renouvelable
    • Concertation préalable Suspendu
    • Hautes-Pyrénées - Occitanie
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