Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

  • Saint-Jean de Maurienne, Saint Pancrace, Fontcouverte-La-Toussuire, Val Cenis, Villarodin-Bourget - Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Plan ou programme territorial

Concertation préalable

Terminé

Garanti par David CHEVALLIER

Equipement industriel

Le plan

Voir la localisation du plan

Responsable du plan

Préfet de Savoie

Caractéristiques du plan au stade de la saisine

Projet de création d’une zone spéciale de carrières (ZSC) en Vallée de Maurienne en vue de la définition d’un périmètre composé de deux secteurs : la vallée de l’Arvan (communes de Saint-Jean de Maurienne, Saint Pancrace et Fontcouverte-La-Toussuire) et la vallée de la Haute Maurienne (Val Cenis et Villarodin-Bourget).

Objectifs du plan selon le responsable

L’adoption de ce plan par décret en Conseil d’Etat permet de lever les difficultés de connaissance des propriétaires du sol en vue de l’obtention d’un permis exclusif de carrières pour l’exploitation de gypse et d’anhydrite.

Garantie par

Muriel Girod

David Chevallier

Calendrier de la procédure

  • Publié le 03/06/2022
  • Date de dernière mise à jour : 10/06/2024

Dans le même secteur

Voir tous les projets

  • Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    • Equipement industriel
    • Concertation continue Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • Projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Equipement scientifique , Nucléaire
    • Conseil ou avis Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes
    Accéder à la fiche

Sur la même thématique

Voir tous les projets

  • Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    • Plan ou programme territorial
    • Débat public En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable
    • Concertation continue En cours
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Accéder à la fiche Accéder au site

  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis Terminé
    • Calvados - Normandie
    Accéder à la fiche

  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis Terminé
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Accéder à la fiche Accéder au site