PTGE du Calvados

Projet de territoire et de gestion de l'eau (PTGE) du Calvados

  • Calvados - Normandie
  • Plans et programmes, Plan ou programme territorial, Eau

Conseil ou avis

En cours

Assuré par Alice Pfeiffer

Le plan

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Responsable du projet

Conseil départemental du Calvados

Mission de conseil

Assurée par

Alice PFEIFFER

Objet de la mission

Aider le Département à cadrer en amont la participation du public, aider à concevoir la démarche de participation, accompagner en phase de déroulement, et fournir un avis ex-post sur la qualité du dispositif.

Calendrier de la procédure

  • 13 octobre 2021

    La CNDP désigne un responsable de la mission de conseil

  • 5 octobre 2021

    Le responsable du plan saisit la CNDP

Document de la procédure

  • Publié le 13/10/2021
  • Date de dernière mise à jour : 04/05/2022

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