18 novembre 2023
publication du dossier du responsable de projet, des annexes ainsi que de la synthèse
18/11/23
Dossier du responsable de projetpdf, 13.93 Mo
pdf, 12.22 Mo
pdf, 11.79 Mo
Concertation préalable
En cours
01/12/2023 29/02/2024
Poursuivre l’aménagement du Rhône pour l’hydroélectricité et la navigation (il s’agirait du 20ème aménagement réalisé par la CNR) en permettant une production supplémentaire d’électricité décarbonée et participer à l’atteinte de la neutralité carbone à l’horizon 2050.
Alternatives envisagées:
18 novembre 2023
publication du dossier du responsable de projet, des annexes ainsi que de la synthèse
18/11/23
Dossier du responsable de projetpdf, 13.93 Mo
pdf, 12.22 Mo
pdf, 11.79 Mo
8 novembre 2023
La CNDP valide le dossier de concertation, ses modalités et son calendrier. La CNDP précise que les études en cours devront être publiées sur le site internet de la concertation dès qu’elles seront terminées.
pdf, 676.13 Ko
9 mai 2023
Publication de la lettre de mission des garantes et garants
09/05/23
Lettre de mission des garant.e.spdf, 2.4 Mo
3 mai 2023
la CNDP désigne Mme Julie RIEGEL et M. Jean-Michel THORNARY garante et garant de la concertation préalable en complément de MM. Jacques ARCHIMBAUD et
Patrick DERONZIER précédemment désignés
05 avril 2023
La CNDP décide de l'organisation d'une concertation préalable et désigne MM. Jacques ARCHIMBAUD et Patrick DERONZIER garants de cette concertation.
20/04/23
Lettre de mission des garantspdf, 391.04 Ko
22 mars 2023
Saisine de la CNDP