Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

  • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
  • Plan ou programme territorial

Conseil ou avis

Terminé

Garanti par Gilles FAURE

Site du débat

Mission de conseil

Garantie par

  • Gilles FAURE
  • Michel PERIGORD (jusqu'au 3 avril 2020)
  • Walter ACCHIARDI

Site internet de la mission de conseil

https://www.sageseudre.fr/projet-concertation

Calendrier de la procédure

  • mai 2021

    publication d'une note complémentaire des garants après la demande d'arrêt de la procédure par le responsable de projet

  • 8 février 2021

    publication du rapport intermédiaire des garants sur la période janvier-décembre 2020

  • 6 mai 2020

    la CNDP désigné Monsieur Walter ACCHIARDI garant de la mission de conseil, afin d'appuyer Monsieur Gilles FAURE

  • 26 février 2020

    publication du rapport intermédiaire des garants sur la période septembre 2017 - décembre 2019

  • 26 juillet 2017

    la CNDP désigne Monsieur Gille FAURE garant de la mission de conseil avec l'appui de Monsieur Michel PERIGORD

Documents de la procédure

  • Publié le 15/07/2021
  • Date de dernière mise à jour : 24/10/2022

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