Datemai 2021 Descriptionpublication d'une note complémentaire des garants après la demande d'arrêt de la procédure par le responsable de projet
Date8 février 2021 Descriptionpublication du rapport intermédiaire des garants sur la période janvier-décembre 2020
Date6 mai 2020 Descriptionla CNDP désigné Monsieur Walter ACCHIARDI garant de la mission de conseil, afin d'appuyer Monsieur Gilles FAURE
Date26 février 2020 Descriptionpublication du rapport intermédiaire des garants sur la période septembre 2017 - décembre 2019
Date26 juillet 2017 Descriptionla CNDP désigne Monsieur Gille FAURE garant de la mission de conseil avec l'appui de Monsieur Michel PERIGORD
Image Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain Eau Conseil ou avis En cours Vienne, Deux-Sèvres, Charente - Nouvelle-Aquitaine Accéder à la fiche
Image "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine Transport d'énergie Concertation préalable A venir Lot-et-Garonne - Nouvelle-Aquitaine Accéder à la fiche
Image Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN) Equipement industriel Concertation préalable En cours Haute-Vienne, Charente - Nouvelle-Aquitaine Accéder à la fiche Accéder au site
Image Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart) Equipement industriel Concertation préalable En cours Landes - Nouvelle-Aquitaine Accéder à la fiche Accéder au site
Image Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre Plan ou programme territorial Débat public En cours Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur Accéder à la fiche Accéder au site
Image "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable Concertation continue En cours Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur Accéder à la fiche Accéder au site
Image PTGE du Calvados Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau Conseil ou avis Terminé Calvados - Normandie Accéder à la fiche
Image Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA) Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable Conseil ou avis Terminé Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur Accéder à la fiche Accéder au site