Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

  • Charente-Maritime - Nouvelle-Aquitaine
  • Plan ou programme territorial

Conseil ou avis

Terminé

Mission de conseil

Garantie par

  • Gilles FAURE
  • Michel PERIGORD (jusqu'au 3 avril 2020)
  • Walter ACCHIARDI

Site internet de la mission de conseil

Calendrier de la procédure

  • mai 2021

    publication d'une note complémentaire des garants après la demande d'arrêt de la procédure par le responsable de projet

  • 8 février 2021

    publication du rapport intermédiaire des garants sur la période janvier-décembre 2020

  • 6 mai 2020

    la CNDP désigné Monsieur Walter ACCHIARDI garant de la mission de conseil, afin d'appuyer Monsieur Gilles FAURE

  • 26 février 2020

    publication du rapport intermédiaire des garants sur la période septembre 2017 - décembre 2019

  • 26 juillet 2017

    la CNDP désigne Monsieur Gille FAURE garant de la mission de conseil avec l'appui de Monsieur Michel PERIGORD

Documents de la procédure

  • Publié le 15/07/2021
  • Date de dernière mise à jour : 29/07/2021

Dans le même secteur

Voir tous les projets
  • Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable A venir
    • Lot-et-Garonne - Nouvelle-Aquitaine
  • Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    • Mobilité - transport , Route
    • Concertation préalable En cours
    • Vienne - Nouvelle-Aquitaine
  • Documents stratégiques de façade

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation continue Terminé
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PTGE de la Douze

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Gers, Landes - Occitanie, Nouvelle-Aquitaine

Sur la même thématique

Voir tous les projets
  • PTGE du Calvados

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Conseil ou avis A venir
    • Calvados - Normandie
  • Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    • Plan ou programme territorial , Equipement industriel , Energie et climat , Energie renouvelable
    • Conseil ou avis A venir
    • Alpes-de-Haute-Provence, Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • PCAET de la Porte du Hainaut

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Energie et climat
    • Concertation préalable En cours
    • Nord - Hauts-de-France
  • Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable Terminé
    • Auvergne-Rhône-Alpes