16 janvier 2023
Publication du bilan des garant.e.s
16/01/23
Bilan des garant.e.spdf, 3.34 Mo
Le projet est composé de deux phases :
D'autres réflexions sont en cours concernant l'installation de nouvelles lignes de traitement des déchets sur le site.
Phase 1 : respecter la nouvelle réglementation « BREF » et assurer un fonctionnement normal de l’usine jusqu’à l’engagement de la phase 2, voire préparer les travaux de la phase 2
Phase 2 : amélioration de la disponibilité de l’usine, optimisation et développement de nouveaux processus de valorisation énergétique pour participer à une plus grande fourniture de vapeur au réseau de chaleur et donc à une desserte de davantage de logements par ce réseau. Il s'agit aussi selon le responsable du projet de sécuriser le traitement des fumées et des conditions de travail.
Entre 185M€ et 346M€ suivant les options retenues, auxquels s'ajouteraient les coûts des démolitions et nouveaux raccordements éventuels.
Pour contacter les garants : garants.concertation-DECOSET@garant-cndp.fr
16 janvier 2023
Publication du bilan des garant.e.s
16/01/23
Bilan des garant.e.spdf, 3.34 Mo
18 novembre 2022
réponse de la CNDP
13/01/23
Courrier de réponse de la CNDPpdf, 87.49 Ko
3 novembre 2022
interpellation de la CNDP par la Ligue des droits de l'homme et les Amis de la terre Midi-Pyrénnées
pdf, 698.56 Ko
septembre 2022
publication du dossier du responsable de projet et de la synthèse
09/09/22
Dossier du responsable de projetpdf, 37.17 Mo
pdf, 1.36 Mo
27 juillet 2022
Décision de validation du dossier et des modalités de la concertation préalable
pdf, 158.57 Ko
28 juillet 2021
Décision 1 de la CNDP d'organiser une concertation préalable sur le projet et de désigner Renaud Dupuy et Isabelle Barthe garants
15 juillet 2021
Le responsable du projet saisit la CNDP
17/08/21
Lettre de mission des garantspdf, 363.7 Ko