104 résultats trouvés
Page informative
La CNDP accompagne, conseille et guide les responsables de projet dans les dispositifs participatifs qu’ils souhaitent ou doivent mettre en place, conformément au code de l’environnement. Elle participe ainsi à améliorer la qualité des dispositifs participatifs et veille au droit individuel à la participation, de niveau constitutionnel.
Actualité
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 février 2025.
Ressource
Mise en oeuvre d'une convention citoyenne relative à la desserte nord de l'agglomération de Strasbourg en tramway
Actualité
La CNDP a fêté ses 25 ans en 2022, l'occasion pour elle de revenir sur son identité, ses missions, son histoire !
Page informative
Pendant la durée du débat, chacune et chacun a été invité à organiser son propre temps de débat dans son cercle de relation et de connaissances. L’ensemble des arguments, questions ou propositions issus des débats menés grâce au kit ont été traités au même titre que les autres contributions.
Actualité
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 décembre 2024.
Fiche projet
Actualité
Le 17 octobre dernier, Luc Martin, président du Débat Public sur le Projet des Nouveaux Réacteurs Nucléaires à Gravelines, est intervenu au Conseil Économique, Social et Environnemental Régional (CESER) des Hauts-de-France.
Actualité
La CNDP organise un webinaire de formation sur "La démocratie participative dans les territoires : l'accompagnement de la CNDP", le 3 octobre 2024, en partenariat avec l'AMF.
Page informative
Pendant toute la durée du débat, du 20 novembre 2023 au 26 avril 2024, les acteurs institutionnels avaient la possibilité de détailler leurs points de vue sur les enjeux du débat et du projet dans un cahier d’acteur.
Actualité
Suite aux délibérations des membres de la Commission réunis en séance plénière ce mercredi 4 septembre 2024, la CNDP a publié un avis sur les réponses en attente concernant le projet d'EPR2 à Penly dans le cadre d’un programme de nouveaux réacteurs nucléaires (76).
Fiche garant
Garante domiciliée en Bretagne
Actualité
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 24 juillet 2024.
Ressource
Actualité
L’eau, un enjeu central du débat : plongée au cœur des échanges et préoccupations concernant les impacts du projet de mine de lithium sur les réserves hydriques locales. Découvrez les temps forts de la réunion publique du 30 mai à Vichy et réservez la date du 11 juillet pour obtenir des réponses à vos questions !
