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2563 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 04 avril 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant le président de la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 04 septembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat imPACtons! par la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    • Publié le 07 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désigant le président de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 05 juin 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 mai 2019
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Projet de loi ASAP

    Alerte sur le risque de régression du droit à l'information et à la participation ( publication du 28/09/2020).

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  • Actualité

    • CNDP

    Patrick Deronzier nommé directeur de la CNDP

    La Commission nationale du débat public a le plaisir d'annoncer la nomination de son nouveau directeur M. Patrick Deronzier.

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  • Actualité

    • CNDP

    Bilan de Chantal Jouanno : débat public Eoliennes en mer au large de la Normandie

    La présidente publie le bilan du débat public sur le projet de parc éolien "posé" en mer au large de la Normandie. Ce bilan présente les spécificités et principaux enseignements du débat public.

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  • Actualité

    • CNDP

    Le compte-rendu du débat public Eoliennes en mer au large de la Normandie est en ligne !

    Ce compte-rendu contient une synthèse du débat (15/11/2019 - 19/08/2020), un aperçu sur les attentes des publics, mais aussi un focus sur les questions qui font débat et sur le rôle de la recherche.

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 annonçant une modification : prolongation du débat public jusqu’au 31 janvier 2021

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 26 novembre 2020
    • CNDP
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