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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Schéma Régional d'Aménagement, de développement durable et d'Egalité des Territoires (Sraddet)

    Auteur : Région Nouvelle Aquitaine - Après son adoption par le Conseil régional le 16 décembre 2019, le Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été approuvé par la Préfète de Région le 27 mars 2020.

    • Publié le 01 janvier 2019
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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    • Publié le 21 juillet 2021
    • Garant.e
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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 19 juillet 2021
    • CNDP
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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 19 juillet 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.14 Mo)

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 16 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 325.96 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 339.09 Ko)

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 241.57 Ko)

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 12 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 710.17 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 253.94 Ko)

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    • Bilan de concertation

    Note complémentaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 20 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 211.76 Ko)

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    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 18.75 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 26 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 759.17 Ko)