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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Paris-Villaroche

    • Publié le 16 mars 2026
    Télécharger(pdf, 293.66 Ko)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    • Concertation continue En cours
    • Moselle - Grand Est
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 des garants de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    • Publié le 16 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.5 Mo)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Voie ferrée

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Concertation continue En cours
    • Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Troisième rapport intermédiaire de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 16 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 698.27 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Publié le 16 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Aéroport

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Concertation continue En cours
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 des garantes de la concertation continue

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 16 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.2 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipements
    • Urbanisme

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    • Participation électronique (PPVE) Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    • Publié le 16 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.7 Mo)

  • Fiche projet

    • Nucléaire

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    • Concertation continue En cours
    • Nord - Hauts-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Lettre d'accompagnement des garant.e.s

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    • Publié le 10 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 182.14 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Synthèse du compte-rendu du débat

    • Publié le 13 mars 2026
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 3.41 Mo)