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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Avis de la mission de conseil

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Publié le 28 juillet 2025
    • Garant.e
  • Actualité

    • CNDP

    Découvrez la campagne d'information sur les débats publics, en partenariat avec l'INC

    La CNDP et l'Institut national de la consommation (INC) s'associent de nouveau pour la 3e édition de la campagne nationale d'information sur le débat public et ses enjeux. À découvrir sans tarder !

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    • Publié le 29 juillet 2025
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    • Publié le 24 juillet 2025
    • Garant.e
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    • Publié le 28 juillet 2025
    • Garant.e
  • Actualité

    • CNDP

    Le débat public "Branché sur demain : le réseau électrique en débat" se tiendra du 4 septembre 2025 au 14 janvier 2026

    Suite à sa séance plénière du 23 juillet 2025, la CNDP a décidé du calendrier et des modalités du débat public relatif à l’élaboration du Schéma décennal de développement du réseau (SDDR) porté par RTE. Comment adapter notre réseau électrique aux défis énergétiques, climatiques et territoriaux ? C’est la question que posera ce débat qui se déroulera du 4 septembre 2025 au 14 janvier 2026.

  • Actualité

    • CNDP

    Le débat public "Matières et déchets radioactifs : plan 2027-2031" se tiendra du 10 octobre 2025 au 10 février 2026

    La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 23 juillet 2025, a décidé du calendrier et des modalités du débat public relatif à l’élaboration de la 6e édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR). Intitulé "Matières et déchets radioactifs : plan 2027-2031", ce débat se déroulera du 10 octobre 2025 au 10 février 2026.

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du DMO

    • Publié le 17 juillet 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    • Publié le 17 juillet 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage du PNGMDR6

    • Publié le 18 juillet 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du quai des Flamands du port de Cherbourg (50)

    • Publié le 25 juillet 2025
    • Responsable projet
  • Fiche garant

    • Energie - climat
    • Industrie

    Anne-Marie ROYAL

    Garante domiciliée en Hauts-de-France et Déléguée de région des Hauts de France

    • Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord
  • Actualité

    • Débat public

    Inscrivez-vous aux webinaires du débat !

    Pendant toute la durée du débat, plusieurs webinaires vous sont proposés pour vous informer et vous exprimer sur les grandes questions du débat.

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez le dossier de présentation du plan programme et sa synthèse!

    Document officiel du débat, le dossier de présentation du plan programme et sa synthèse ont été rédigés par le responsable du plan programme, RTE. L’écriture de ces documents a été accompagnée par l’équipe du débat, puis validée par la Commission nationale du débat public (CNDP) lors de la séance plénière du 23 juillet 2025.