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6737 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand et Sylvie Haudebourg pour assurer une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 13 octobre 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation des responsables du projet

    • Publié le 12 octobre 2023
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  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP et l’Anses scellent un partenariat pour renforcer l’information et la participation du public

    Dans le cadre de leurs engagements respectifs au service d’un débat public de qualité sur des questions environnementales, la CNDP et l’Anses nouent un partenariat pour renforcer l’information apportée au public et soutenir les pratiques de participation citoyenne.

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  • Ressource

    • Communiqué de presse

    Communiqué : la CNDP et l’Anses scellent un partenariat pour renforcer l’information et la participation du public

    • Publié le 14 janvier 2022
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  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan final de la mission de conseil de la garante

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    • Publié le 10 octobre 2023
    • Garant.e
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  • Page informative

    Pourquoi un débat public ?

    La CNDP a décidé d'organiser un débat public pour ce projet porté par le SEDIF et RTE, compte tenu de l'importance des enjeux socio-économiques et de santé publique liés à l’amélioration de la qualité de l’eau potable. Elle a également jugé nécessaire d'impliquer tous les acteurs de la préservation de la ressource en eau.

    Voir Page informative

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 6 septembre 2023

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 6 septembre 2023

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

    • Publié le 06 octobre 2023
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    • Publié le 06 octobre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 834.36 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 788.8 Ko)