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6737 résultats trouvés

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 26 juillet 2023

    • Publié le 15 septembre 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du Maître d'ouvrage au bilan des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 15 septembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.55 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez l’avis de la CNDP

    La CNDP a rendu son avis sur la manière dont les responsables de projet ont pris en compte les enseignements du débat.

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  • Page informative

    Les suites du débat

    Le débat public s’est tenu du 27 octobre 2022 au 27 février 2023. Voici ci-dessous une brève description des étapes qui suivent.

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  • Ressource

    • Rapports

    L'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris : une nouvelle stratégie pour de nouveaux enjeux

    Auteur : Cour des Comptes

    • Publié le 01 janvier 2018
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  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE du Calvados

    • Publié le 13 septembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.7 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Une rentrée sous le signe de la transition énergétique et de la décarbonation

    La CNDP ouvre sa séance plénière de la rentrée sur des projets énergétiques.

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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

    • Publié le 31 juillet 2023
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 1.54 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 5 juillet 2023

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 juillet 2023

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  • Actualité

    • CNDP

    Campagne de recrutement de garantes et garants 2023

    La CNDP lancera le 11 septembre prochain sa campagne de recrutement de garantes et garants.

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle, Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garants et garante de la concertation préalable

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 6 septembre 2023

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 521.82 Ko)