Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

6834 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 517.66 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 676.21 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 514.54 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 514.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 671.05 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet Façade Bretagne et Pays de la Loire

    • Publié le 06 novembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 51.44 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 602.08 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 519.48 Ko)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport de l'expertise indépendante demandée par la CNDP portant sur les scénarii possibles en matière de destruction sur le site de Beynac et Cazenac

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    • Publié le 09 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 4.8 Mo)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diaporama de présentation de l'expertise

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    • Publié le 09 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.78 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet Façade Normandie – Hauts de France

    • Publié le 06 novembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 21.52 Mo)

  • Page informative

    Les cartes en débat

    Retrouvez ci-dessous les différentes cartographies produites au cours du débat.

    Voir Page informative

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 26 juillet 2023

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 26 juillet 2023

    Voir Actualité

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 4 octobre 2023

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 octobre 2023.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de présentation du projet Façade Méditerranée

    • Publié le 06 novembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 22.87 Mo)