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6732 résultats trouvés

  • Ressource

    • Transition énergétique

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT)

    Plan intercommunal qui propose une vision stratégique d’un territoire et de son évolution. Auteur : Agglo La Rochelle

    • Publié le 01 avril 2011
    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)

  • Ressource

    • Transition énergétique

    Programmation pluriannuelle de l'énergie (2019-2028)

    La PPE inscrit la France dans une trajectoire permettant d'atteindre la neutralité carbone en 2050, et fixe le cap pour toutes les filières énergétiques qui pourront constituer notre mix énergétique de demain. Auteur : MTE

    • Publié le 21 avril 2020
    Télécharger(pdf, 12.27 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    • Publié le 04 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 154.28 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 04 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 169.6 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Publié le 04 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 163.65 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 04 novembre 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 16.81 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    • Publié le 04 novembre 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.76 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission garante de la concertation continue

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 640.34 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 détaillant les mesures d'adaptation de l'activité de la CNDP en période de réserve électorale

    Droit à l'information et à la participation du public en période électorale

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.1 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 380.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    • Publié le 03 novembre 2021
    Télécharger(pdf, 387.73 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Christophe Karlin garant de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 407.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Serge Quentin pour un accompagnement en mission de conseil sur la participation du public

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 753.38 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 03 novembre 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 393.61 Ko)