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6732 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 annonçant une modification : majoration de 25% du plafond du montant global de l’indemnité allouée au président et aux membres de la CPDP

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    - Décision 4 annonçant une modification : prolongation du délai d’élaboration du dossier du responsable de projet

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 31 juillet 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Bilan du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 03 février 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 03 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communication

    Guide de sécurisation sanitaire rencontres CNDP - juin 2020

    • Publié le 06 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Document de positionnement

    Communication : La participation du public un droit constitutionnel pour tous

    • Publié le 30 avril 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Demande de suivi et de conseil méthodologique de la conférence nationale de santé

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communication

    Avis portant sur les standards de qualité pour faire des consultations numériques du publicun processus d’enrichissement de la démocratie en santé

    • Publié le 31 janvier 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2019 Grand débat national - CNDP

    • Publié le 08 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 54.3 Ko)

  • Ressource

    • Textes législatifs de référence

    Décision 2018 Grand débat national - JO

    • Publié le 08 janvier 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Contenu CNDP - Rapport de mission de conseil et d’accompagnement pour le Grand débat national

    • Publié le 08 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.37 Mo)