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6680 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Marie-Céline Battesti en tant que membre de la CNDP

    Marie-Céline BATTESTI a été nommée à la CNDP le 12 février 2024, en qualité de personnalité qualifiée exerçant des fonctions de commissaire enquêteur.

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  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Claire Rollet-Perraud en tant que membre de la CNDP

    Claire ROLLET-PERRAUD, vice-présidente au tribunal administratif de Versailles, a été nommée à la CNDP le 26 août 2025.

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  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de Mme Cécile Gallien en tant que membre de la CNDP

    Cécile GALLIEN, maire de Vorey-sur-Arzon, a été nommée à la CNDP le 5 mars 2024, sur proposition de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités.

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  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de M. Loïc Blondiaux en tant que membre de la CNDP, en renouvellement de son mandat

    Loïc BLONDIAUX a été nommé à la CNDP le 21 juillet 2025 au titre de personnalité qualifiée, en renouvellement de son mandat.

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  • Ressource

    • Communication

    Avis d'information - Les Échos

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    • Publié le 11 février 2026
    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)

  • Ressource

    • Communication

    Avis d'information - La Voix de l'Ain

    Usine de production de freins en carbone pour l'aéronautique à Saint-Vulbas, "4U"

    • Publié le 13 février 2026
    Télécharger(pdf, 505.66 Ko)

  • Page informative

    Coordination des concertations des projets de production de carburant d'aviation durable (CAD)

    Page archivée, non mise à jour
    Cette page a fait l’objet d’une mise à jour régulière jusqu'en mai 2025.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    4ème rapport intermédiaire de la garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 18 février 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.94 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    • Publié le 23 février 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.33 Mo)

  • Fiche projet

    • Plans et programmes

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    • Concertation préalable A venir
    • Aveyron, Lot - Occitanie
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Révision du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Grand-Figeac

    • Publié le 23 février 2026
    Télécharger(pdf, 486.47 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Recevez un exemplaire papier du compte rendu du débat public sur le PNGMDR

    Le compte rendu du débat public sur le PNGMDR sera publié le 10 avril 2026. Vous pouvez en recevoir un ou plusieurs exemplaires papier en en faisant la demande via notre formulaire en ligne. Attention : toute commande doit être effectuée avant le 31 mars 2026.

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