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6686 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le bilan des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 03 février 2022
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le bilan des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rorbardt pour émettre un avis à caractère méthodologique

    PCAET Est Ensemble

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Valérie Dejour garante de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 03 février 2022
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Renée Aupetit garante de concertation préalable

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    • Publié le 03 février 2022
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 4 prenant acte du bilan des garants et designant Sofia Aliamet garante de la concertation continue

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Événement

    21/09 - 21/09 19h - 21h30

    • Réunion publique

    Réunion publique à Saucats

    Voir Événement