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6680 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    Bilan débat public : projet de parc éolien flottant en mer de Bretagne

    La CNDP et la commission particulière en charge de l'animation du débat public sur le projet de parc éolien flottant en mer de Bretagne ont présenté, le 22 février, le bilan et le compte rendu de ce débat.

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  • Actualité

    • CNDP

    Éolien en mer : éclairage sur trois débats publics en cours

    Alors que l’État prévoit de multiplier les appels d’offres pour la réalisation de parcs éoliens en mer, la CNDP est en première ligne pour garantir l’information et la participation du public sur les différents projets.

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  • Actualité

    • CNDP

    Projet d’aménagement du Terminal 4 et de développement de l’aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Le rapport ADP du responsable de projet vient d’être publié suite à la concertation préalable.

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération de la ville de Saint-Denis du 30 avril 2021

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 09 juin 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération de la Cinor du 27 mai 2021

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 09 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.21 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération de la Région Réunion du 11 mai 2021

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 09 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 314.88 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse synthétique des responsables du projet

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 09 juin 2021
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse complète des responsables du projet

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 08 juin 2021
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 12.57 Mo)

  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Concertation préalable Terminé
    • Pays de la Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Publié le 29 avril 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.48 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Publié le 08 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 285.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Abrogation de la Directive Territoriale des Pays de la Loire

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 593.16 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 82.53 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Publié le 04 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 282.13 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • Publié le 06 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 79.83 Ko)