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6743 résultats trouvés

  • Événement

    18/02 - 18/02 15h à 19h

    • Type d'événementPermanence

    Permanence locale

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez l’analyse du dossier de présentation du projet réalisée par divers acteurs

    Plus une centaine d’actrices et d’acteurs du débat public ont été sollicité·es afin d’effectuer une lecture argumentée du dossier de présentation du projet, rédigé par EDF et RTE. Le résultat ? La rédaction d’un cahier d’acteurs collectif.

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

    • Publié le 25 février 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé

    • Publié le 25 février 2025
    • Responsable projet
  • Page informative

    • Vie de l'institution

    Vous êtes responsable de projet

    La CNDP accompagne, conseille et guide les responsables de projet dans les dispositifs participatifs qu’ils souhaitent ou doivent mettre en place, conformément au code de l’environnement. Elle participe ainsi à améliorer la qualité des dispositifs participatifs et veille au droit individuel à la participation, de niveau constitutionnel.

  • Page informative

    • Réglementation

    Vous êtes un.e élu.e

    Que vous soyez porteur d’une démarche participative générale, responsable d’un projet, plan ou programme ou concerné par un projet qui ne relève pas directement de votre responsabilité, en tant qu’élu local, plusieurs possibilités d’interaction avec la CNDP s’offrent à vous.
    Vous pouvez également vous renseigner sur la démocratie participative et environnementale en consultant les pages dédiés du site de la CNDP.

  • Page informative

    • Réglementation

    Vous êtes une association

    Toute personne en France a le droit d’être informée et de participer à l’élaboration des décisions publiques sur les projets ou plans/programmes ayant un impact sur l’environnement.
    Que ce soit en partageant de l’information, en interpellant le décideur ou en mobilisant ses adhérents, les associations jouent un rôle très important dans la dynamique des débats publics et des concertations préalables garantis par la CNDP.

  • Actualité

    • Débat public

    Rendez-vous le 18 mars à Dunkerque pour la réunion de restitution du débat

    Après 4 mois de débat autour du projet de nouveaux réacteurs nucléaires à Gravelines, l’équipe du débat vous invite à participer à la réunion de restitution du débat !

  • Actualité

    • Débat public

    Participez à l'événement majeur du débat : le Forum des publics !

    Salons, conférences et tables-rondes seront l'occasion de s'informer, d'échanger et de rencontrer le porteur de projet, l'Etat et les associations, ce jeudi 20 février à Vaulx-en-Velin.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    • Publié le 24 février 2025
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    Recevez un exemplaire papier du compte rendu du débat sur le projet de nouveaux réacteurs nucléaires à Gravelines !

    La publication du compte-rendu du débat approche ! Vous souhaitez recevoir un ou plusieurs exemplaires papier ? Faites-en la demande dès maintenant, avant le 18 mars.

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    • Publié le 20 février 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Courrier de la CNDP aux responsables de projet

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 20 février 2025
    • CNDP
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 du garant

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    • Publié le 19 février 2025
    • Garant.e
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 10 novembre 2024
    • Responsable projet