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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 06 avril 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Patrick Deronzier garants de la concertation préalable

    Projet Rhônergia de barrage hydroélectrique sur le Rhône

    • Publié le 06 avril 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 informant de la complétude du DMO et désignant M. François Guguen membre de la CPDP

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 06 avril 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Note des garantes du 06 avril 2023

    Aménagement de l’A63/A660 en Gironde

    • Publié le 06 avril 2023
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    • Publié le 04 avril 2023
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 04 avril 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur le projet pyrolyse

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la Ville de Béziers

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 07 mai 2020
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la procédure de participation électronique

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le garant de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse des enseignements du responsable de projet suite à la concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 02 janvier 2018
    • Responsable projet
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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier de concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 07 juin 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 04 janvier 2017
    • CNDP
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