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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 138.9 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    • Publié le 14 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la concertation

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    • Publié le 02 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 277.35 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC Cluster des médias JO2024

    • Publié le 12 août 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 18.43 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    • Publié le 14 novembre 2019
    Télécharger(pdf, 17.14 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 26 septembre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 14.76 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 06 mars 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 12.21 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 11 septembre 2019
    Télécharger(pdf, 14.36 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 07 septembre 2018
    Télécharger(pdf, 12.34 Mo)

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    • Publié le 30 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.57 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 578.77 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Publié le 28 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 639.05 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    • Publié le 20 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 6.59 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Centre pénitentiaire de Lavau

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 365.24 Ko)