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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    • Publié le 19 septembre 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 16 septembre 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.9 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Débat public et concertation nationale : quels liens ? Quelles différences ? La réponse en image !

    Découvrez les liens et différences entre le temps de concertation nationale porté par le gouvernement et le débat public porté par la CNDP

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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    • Publié le 15 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.11 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    • Publié le 15 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.88 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipement touristique
    • Urbanisme

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    • Concertation continue Terminé
    • Loir-et-Cher - Centre-Val de Loire
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  • Actualité

    • CNDP

    Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    Suite aux délibérations de la séance plénière du 7 septembre, la CNDP publie son avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables.

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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    • Publié le 14 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 399.41 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 14 septembre 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 773.34 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 septembre 2022

    • Publié le 12 septembre 2022
    Télécharger(pdf, 597.03 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    PV Consultation électronique du 12 septembre 2022

    • Publié le 12 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 115.71 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 630.84 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Quelle prise en compte des enseignements du débat par les responsables de projet ?

    Après 5 mois de débat, plus de 4 500 participant.e.s aux quelques 68 rencontres organisées, dont 8 « ateliers scénarios », l’Etat a confirmé son intention de poursuivre le projet mais a retenu un des scénario alternatif ayant émergé pendant le débat.

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  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes

    ALBERT Jean-Yves

    Garant domicilié en Pays de la Loire

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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Le Schéma Départemental des Énergies Renouvelables

    Auteur : Département de la Gironde. Le Département apporte sa contribution à la connaissance des gisements et à l'analyse des perspectives de développement des énergies renouvelables dans le département.

    • Publié le 14 décembre 2021
    Télécharger(pdf, 33.87 Mo)