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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Marchés publics

    M22.005 : LETTRE DE CONSULTATION EXTERNALISATION DE LA MISSION DE DPD

    • Publié le 28 juillet 2022
    Télécharger(pdf, 935.24 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant deux délégués régionaux

    Désignation de deux délégués régionaux

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.62 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 156.89 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.57 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 162.46 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    • Publié le 25 juillet 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    LM_ARCELOR_DECARBONATION

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Lettre de mission des garant.e.s

    • Publié le 21 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 548.52 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 21 juillet 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 147.99 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse du porteur de projet et tableau annexé au bilan

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 21 juillet 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    • Publié le 21 juillet 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)

  • Fiche projet

    • Equipement touristique
    • Urbanisme

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Concertation continue Terminé
    • Seine-et-Marne - Île-de-France
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes de la concertation continue

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Publié le 21 juillet 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 75.07 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    • Publié le 21 juillet 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Pierre Wolff garant de la PPVE

    Construction d'un établissement pénitentiaire Muret

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.22 Ko)