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6611 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Lettre de mission des garant.e.s

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    • Publié le 09 mai 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s pour le projet TAO

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    • Publié le 07 mai 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la concertation continue

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Publié le 18 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexe 1

    Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune

    • Publié le 18 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    • Publié le 18 juin 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Synthèse

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    • Publié le 18 juin 2021
    • Responsable projet
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  • Actualité

    • CNDP

    Kristina Pluchet nommée commissaire de la CNDP

    Mme Kristina Pluchet, sénatrice LR de l'Eure, a été nommée le 1/02/2021 membre de la CNDP par le président du Sénat, M. Gérard Larcher.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    • Publié le 16 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 2 juin

    Compte rendu

    • Publié le 16 juin 2021
    • CNDP
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  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Urbanisme

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    • Concertation préalable Terminé
    • Manche - Normandie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 01 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 15 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Publié le 14 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Les propositions de la Convention Citoyenne pour l'Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 14 juin 2021
    Télécharger(pdf, 121.08 Ko)