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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    • Publié le 22 août 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Etude bibliographique sur la zone d’étude du raccordement au niveau de l'Estran

    • Publié le 05 octobre 2021
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 16 août 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    • Publié le 30 juillet 2022
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Décision de l’Etat quant à la poursuite du projet de parc éolien à Oléron

    Conformément aux recommandations du débat public organisé sur le projet de parc éolien à Oléron, l’Etat décide de modifier la zone initialement prévue d’implantation de son projet de parc et retient un scénario alternatif proposé par les publics, l’implantation en dehors du Parc naturel marin.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport accompagnant la décision des responsables de projet

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 juillet 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision des responsables de projet suite au débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 juillet 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Marchés publics

    M22.005 : LETTRE DE CONSULTATION EXTERNALISATION DE LA MISSION DE DPD

    • Publié le 28 juillet 2022
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant deux délégués régionaux

    Désignation de deux délégués régionaux

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.57 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 162.46 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    • Publié le 25 juillet 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.33 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    LM_ARCELOR_DECARBONATION

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Lettre de mission des garant.e.s

    • Publié le 21 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 548.52 Ko)