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6787 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 17 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant deux garant.e.s de la concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 107.12 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 repoussant les dates de la concertation

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 04 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 639.37 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 03 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 03 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 278.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 demandant de compléter la saisine d'EDF PEI

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 109.21 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP adhère à la Convention du Haut Conseil à l'Egalité

    Paris, le 10 mai 2021 - A l’occasion de sa séance plénière du 5 mai 2021, les commissaires de la Commission nationale du débat public (CNDP) ont décidé d’adhérer à la Convention d’engagement pour une communication publique sans stéréotype de sexe du Haut conseil à l’égalité.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 09 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s de la concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse des responsables du plan et désignant le garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille chargée de la mission de conseil

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 03 octobre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant l’avis des garantes sur le bilan du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 52.79 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 23 août 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diapositives de présentation de l'expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l'aéroport de Nantes-Atlantique (Français)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    • Publié le 18 juillet 2019
    • CNDP
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