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6775 résultats trouvés

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 10 janvier 2024

    • Publié le 12 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 2 formulant des recommandations

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    • Publié le 12 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    • Publié le 12 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 10 formulant des recommandations

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 12 janvier 2024
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Fresques et théâtre forum à Sète et à Montpellier

    Jeudi 11 janvier, l’équipe du débat était au Lycée de la mer à Sète et à l’Université Paul Valery Montpellier 3.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    • Publié le 12 janvier 2024
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marc Papinutti et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pollution de l'air à Marseille

    • Publié le 12 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 19 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Modification de la liste des garantes et des garants

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 638.2 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 655.08 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 648.94 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 638.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bernard Christen garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 11 janvier 2024
    • CNDP
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