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6771 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission

    Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

    La présidente adresse une lettre de mission aux garant.e.s

    • Publié le 26 juillet 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Lettre de mission des garant.e.s

    • Publié le 11 octobre 2022
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    Lettre de mission du garant

    • Publié le 24 novembre 2022
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    • Publié le 22 décembre 2022
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Jacques Roudier

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Publié le 22 décembre 2022
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    • Publié le 22 décembre 2022
    Télécharger(pdf, 570.11 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    • Publié le 22 décembre 2022
    Télécharger(pdf, 393.5 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Regards de l'équipe du débat à mi-parcours du débat public

    En cette fin d'année et à mi-parcours du débat public, la commission en charge de son organisation, partage des premiers constats et réflexions sur le déroulement du débat.

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  • Actualité

    • Débat public

    La 6ème lettre d’information du débat vient d’être envoyée !

    Au programme de cette nouvelle newsletter spécial Noël : Découvrez le bilan de mi-débat par la commission qui l’organise ainsi que les toutes nouvelles vidéos de l’Esprit Sorcier et téléchargez les documents et vidéos disponibles dans le kit du débat pour débattre avec votre entourage !

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  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 21 décembre 2022

    • Publié le 21 décembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 actant la démission de Jacques Archimbaud

    • Publié le 21 décembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 113.91 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Saisine sur la place du nucléaire dans le mix énergétique de demain

    • Publié le 21 décembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 160.25 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Roudier garant de la concertation

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Publié le 21 décembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 115.09 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Sophie Aouizerate garante de la concertation

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    • Publié le 21 décembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 115.6 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 20 décembre 2022
    • Garant.e
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