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6771 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 12 modifiant la liste des garantes et des garants

    Décision de la séance plénière du 6 avril 2022

    • Publié le 02 septembre 2022
    • CNDP
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  • Fiche garant

    FOURNIAU Jean-Michel

    Garant domicilié en Auvergne-Rhône-Alpes

    • Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence
    • Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)
    Voir Fiche garant

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des garant.e.s

    PCAET Est Ensemble

    • Publié le 31 août 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    • Publié le 24 août 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 24 août 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 11.29 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Publié le 19 août 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.22 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants 2/2

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.56 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants 1/2

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.69 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 8.02 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    • Publié le 22 août 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 6.16 Mo)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    • Publié le 22 août 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 175.55 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Etude bibliographique sur la zone d’étude du raccordement au niveau de l'Estran

    • Publié le 05 octobre 2021
    Télécharger(pdf, 13.97 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 16 août 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    • Publié le 30 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 757.54 Ko)