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6749 résultats trouvés

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    • Publié le 07 octobre 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 187.56 Ko)

  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial
    • Mobilité - transport

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    • Concertation continue En cours
    • Haute-Garonne - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Plan de mobilité de la Grande Agglomération Toulousaine

    • Publié le 06 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 374.88 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 3 septembre 2025

    Compte rendu de la séance plénière du 3 septembre 2025

    • Publié le 06 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 317.36 Ko)

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Autres

    Francoise CHARDIGNY

    Garante domiciliée en Auvergne-Rhône-Alpes

    Voir Fiche garant

  • Actualité

    • Débat public

    Lancement des partenariats avec les étudiants

    L'équipe du débat « Branché sur demain » porte une attention bien particulière à l'inclusion de la jeunesse et aux publics éloignés des processus démocratiques. Dans cette démarche, plusieurs partenariats sont mis en place entre la Commission nationale du débat public (CNDP) et divers établissements d'enseignement supérieur.

    Voir Actualité

  • Page informative

    Un débat, pour quoi faire ?

    Lorsqu’un projet ou une politique publique possède un impact potentiel sur l’environnement ou le cadre de vie, la France reconnaît à toute personne le droit d’en être informée et de participer à l’élaboration des décisions, avant qu’elles ne soient prises.

    C’est la Commission nationale du débat public (CNDP), en tant qu'autorité indépendante, qui veille au respect de ce droit.

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  • Page informative

    Les enseignements du débat

    Après 4 mois de débat sur le projet de construction de 2 réacteurs nucléaires dans le Bugey, découvrez ses enseignements.

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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

    • Publié le 03 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 405.94 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Jean-François Trassart garant de la concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 464.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Hélène Sarriquet garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 461.84 Ko)