Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Avis conclusif des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    Garant.e

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport d'expertise portant sur l'exposition aux champs magnétiques statiques

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    Garant.e

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    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Réponse du responsable de projet

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 29.17 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.87 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.4 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président et de sa CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mision pour la concertation préalable sur le projet de Tramway à Caen

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    CNDP

    Télécharger(pdf, 539.68 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de misison pour la concertation préalable sur le projet d'ISDD à Hersin-Coupigny

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    CNDP

    Télécharger(pdf, 135.26 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation de l'UVE de Limoges

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    CNDP

    Télécharger(pdf, 136.86 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodolique sur la convention citoyenne d'Arcueil

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    CNDP

    Télécharger(pdf, 560.08 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au garant pour la concertation préalable du projet "Hommage aux héros"

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)