Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Marchés publics

    M22.003 : DEPLOIEMENT D’UN SIRH POUR LA CNDP - CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

    Télécharger(pdf, 1.19 Mo)
    • Marchés publics

    M22.003 : DEPLOIEMENT D’UN SIRH POUR LA CNDP - CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

    Télécharger(pdf, 1.19 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.56 Mo)
    • Communication

    Avis de projet

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 612.6 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 2 : Chronogramme

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 30.31 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 1 : Tableau des réponses

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 56.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 52.58 Ko)
    • Communication

    Avis de projet tram est ouest Caen

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 152.62 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet publié au Journal Officiel

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 14.31 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport détaillé sur la décision du responsable de projet suite au débat

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 199.87 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'un nouveau siège des ministères sociaux à Malakoff

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)