Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue transmises à la CNDP pour le projet Macaron

    Usine de production de matériaux actifs de cathodes pour véhicules électriques (MACARON)

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse des garant.e.s suite à la réponse du responsable de projet

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    SAGE de Bassée-Voulzie

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 569.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Aménagement de la Bande littorale Nord à Saint-Denis (La Réunion)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Restructuration des réseaux d’eau potable et d’alimentation en eau des Syndicats des Eaux du Haut-Ornain et d’Echenay (Meuse et Haute-Marne)

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable GOCO2

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 598.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.37 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Aménagement à 2x2 voies de la RN31 entre Bois de Lihus et Compiègne

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.52 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Réseau de chauffage urbain de Paris (Thermo-sur-Seine) avec des infrastructures situées à Vitry-sur-Seine (94) et à Ris-Orangis (91)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 538.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 portant désignation de membres de la CPDP

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

    CNDP

    Télécharger(pdf, 530.24 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 portant désignation des garantes de la concertation continue

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 457.22 Ko)