Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3741 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rachel VINDRY garante de la concertation préalable

    Aménagement du bassin versant du Rec de Veyret à Montredon-des-Corbières et Narbonne

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation continue

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Marion Fury garante de la concertation continue

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes et du garant

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Projet éolien « Collines du Nord Toulousain » à Villemur-sur-Tarn

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (1) des garants de la concertation continue de l'AO9

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s n°2

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du plan au bilan des garant.e.s

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garantes

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    Garant.e

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 novembre 2025

    CNDP

    Télécharger(pdf, 356.42 Ko)