Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de la concertation

    Raccordement électrique à haute tension du site CIGEO

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'un parc photovoltaïque à Bourbon-Lancy

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise indépendante sur la modélisation de trafic

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.43 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexe 6

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 297.26 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 5

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 298.56 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 4

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 306.93 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 3

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 294.04 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 2

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 301.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexes 1

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.71 Mo)