Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la CPDP

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable sur le projet T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable sur le projet T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la commission particulière

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse des responsables du plan et désignant le garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan de la Présidente de la CNDP

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan de la Présidente de la CNDP

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Synthèse du compte rendu du débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Equipe débat

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du maître d’ouvrage

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    Responsable projet

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