Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3746 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 309.57 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan final de la concertation continue

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante de la concertation continue

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.19 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Aménagements sur l'axe routier Granville - Avranches

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.44 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Centre national de primatologie à Rousset

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.07 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du conseil départemental de l'Ain au débat public

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 1.28 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 21.28 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Extension de la plateforme Distriport sur la Zone Industrialo Portuaire (ZIP) de FOS

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.65 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe à la réponse au bilan des garantes

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 228.49 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de méthanisation (METHALCYON)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 7.91 Mo)