Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Verbatim de la réunion publique de lancement

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 29.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant la présidente du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 34.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.49 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 73.6 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 438.66 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.73 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 14.76 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président de la Cpdp

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 358.13 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 322.3 Ko)
    • Lettre de mission

    Dossier de concertation

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.31 Mo)