Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 672.36 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 597.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    CNDP

    Télécharger(pdf, 598.28 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 10 janvier 2024

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final des garant.e.s

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone de Fos-sur-Mer

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 24.96 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Communiqué de décision

    Déclaration de la CNDP suite à la séance plénière du 7 février 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 803.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    CNDP

    Télécharger(pdf, 746.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    CNDP

    Télécharger(pdf, 740.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

    CNDP

    Télécharger(pdf, 739.03 Ko)