Ressources

PV consultation electronique du 30 avril

Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

Communiqué de la décision du 30 avril 2021

Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

Addendum du 26 mai 2021 au bilan de la garante sur la concertation continue du 22 janvier 2018

Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

Bilan des garant.e.s

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

Nouvelle lettre de mission des garants

Fiche n°5 - Plans et programmes territoriaux (L121-17)

Fiche n°4 - Plans et programmes nationaux (L121-8-IV)

Fiche n°3 - Projets dit "Hors-champ de la saisine obligatoire" (L121-17)

Note complémentaire des garants

Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

Réponse du porteur de projet 2

Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

Réponse du porteur de projet 1

Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

Lettre de mission du garant

Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

Lettre de mission des garantes

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

Rapport final - la 5G à Rennes

Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

Cahier des charges du Dire d'Expert des études techniques

Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"