Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation web du téléphérique Bordeaux-Lormont

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Virginie Allezard garante de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 reportant les dates d'ouverture et de clôture de la concertation préalable

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.74 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.61 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.4 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.11 Mo)