Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Daniel Cucheval pour délivrer un avis méthodologique

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 des garants

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    Garant.e

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    • Communication

    Discours de conclusion du débat public "nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly"

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse CNDP

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    CNDP

    Télécharger(pdf, 145.53 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier reçu à la CNDP concernant le déroulement de la concertation

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    CNDP

    Télécharger(pdf, 27.47 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 22.96 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.24 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 des garantes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 des garants

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 542.47 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne Libourne-Arcachon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Télécharger(pdf, 3.06 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne du Médoc

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Télécharger(pdf, 3.11 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Reponse du responsable du projet au bilan des garants concernant la ligne Saint-Mariens - Langon

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Télécharger(pdf, 2.99 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable du projet

    RER METROPOLITAIN BORDEAUX

    Télécharger(pdf, 452.78 Ko)