Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2585 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    04 décembre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    04 décembre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 rehaussant le plafond des indemnités

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    04 décembre 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant l’avis des garantes sur le bilan du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    04 décembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    30 novembre 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise complémentaire sur les jeux d’acteurs et la quantification des intérêts économiques

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    29 novembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Avis des garantes de la concertation préalable sur le bilan du responsable du projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    27 novembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    25 novembre 2019

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    25 novembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par Chantal JOUANNO

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    25 novembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    25 novembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    20 novembre 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de missions des garant.e.s

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    15 novembre 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    14 novembre 2019

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    14 novembre 2019

    CNDP

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