Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    courrier de réponse du porteur de projet et tableau annexé au bilan

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Décideur public

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    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations de la garante

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes de la concertation continue

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 juillet 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    LM_THT_AMIENS_PETIT_CAUX

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 284.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    LM_ARCELOR_DECARBONATION

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 548.52 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_TRAM_10_CLAMART

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    Télécharger(pdf, 550 Ko)
    • Lettre de mission

    LM_PPVE_PRISON_MURET

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 491.47 Ko)