Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique Pacory garant de la concertation préalable

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 304.06 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    Garant.e

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Equipe débat

    Télécharger(pdf, 9.25 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claude Brevan garante de la concertation continue

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 425.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Raymond Wattiez garant en binôme avec Jean-Luc Renaud

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    CNDP

    Télécharger(pdf, 378.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Charline Diot-Labuset et Marion Thenet comme garantes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 340.79 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 704.37 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et le calendrier de la concertation

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 427.74 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bruno Boussion garant de la concertation continue

    Extension du réseau de tramway du Havre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 436.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public sur un projet de création d'une première paire d'EPR2 à Penly dans le cadre d'un programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France

    CNDP

    Télécharger(pdf, 458.98 Ko)